Mardi , 21 octobre 2014
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Licence

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Sont autorisés sans autorisation préalable avec mention des sources

• La citation
La citation est une reproduction d’un extrait de la publication, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. Elle est nécessairement courte pour éviter le plagiat. Le qualificatif « courte » s’apprécie tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite.

• La revue de presse
Selon la Cour de cassation, la revue de presse est la « présentation conjointe et par voie comparative de divers commentaires émanant de journalistes différents et concernant un même thème ou un même événement ». Le nom de l’auteur et de la source doivent être clairement énoncés. Par ailleurs, la revue de presse ne doit pas être confondue avec le panorama de presse et est soumise aux mêmes obligations que la citation.

• Création d’un lien
Il est possible de créer un lien vers thailande-fr.com sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

Il est précisé que la libre autorisation de faire un lien vers notre site n’inclut pas le droit à la reproduction d’une partie du contenu pour fabriquer ce lien (voir ci-dessus le paragraphe sur la citation et le cas particulier des titres et sous titres).

Sont interdites sans autorisation préalable écrite de nos services

• La reproduction des photos contenues dans le site.

• La reproduction électronique sur Internet et Intranet
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Dès lors qu’elle est réalisée sans autorisation préalable de l’éditeur, la diffusion via internet et réseau informatique, obéit aux règles d’interdiction de la reproduction.

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